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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LUMINOSA
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BYZANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BYZANCE
LUMINOSA, société anonyme
CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
92443776
Date de dépôt :
30/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2012

Présentation de la marque BYZANCE

Déposée le 30 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) LUMINOSA et la Société Anonyme (SA) CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BYZANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LUMINOSA domicilié(e) ,25 Boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2230544) - France et la Société Anonyme (SA) CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE domicilié(e) ,103 avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2227310) - France.

La marque BYZANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92443776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BYZANCE est expirée depuis le 30 novembre 2012.

LUMINOSA a également déposé les autres marques suivantes : BYZANCE


LUMINOSA, société anonyme - ,25 Boulevard Malesherbes,75008 PARIS (dossier no 2230544) - France

CREDIT COMMERCIAL DE FRANCE, Société anonyme - ,103 avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2227310) - France



Renouvellement avec limitation le 4 novembre 2002 n°2227310 - Publication au BOPI 2002-11-04

Renouvellement avec limitation n°2230544 - Publication au BOPI 2003-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-18

Inscription le 14 août 2002 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°351517 - Publication au BOPI 2002-08-14

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Affaires financières, à savoir fourniture d'informations financières relatives à des achats effectués par l'intermédiaire de carte de paiement et de crédit; Assurances ; Affaires financières, à l'exception de fourniture d'informations financières relatives à des achats effectués par l'intermédiaire de carte de paiement et de crédit ; Affaires monétaires, Affaires immobilières, Caisse de prévoyance, Loteries, Emission de chèques de voyage et de lettres de crédit, Expertise immobilière, Gérance d'immeubles

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.