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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LUMINOSA
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BYZANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BYZANCE
LUMINOSA - Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3097112
Date de dépôt :
25/04/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2011

Présentation de la marque BYZANCE

Déposée le 25 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) LUMINOSA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BYZANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUMINOSA domicilié(e) 21 Place de la Madeleine, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RINUY SANTARELLI - France.

La marque BYZANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097112.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BYZANCE est expirée depuis le 25 avril 2011.

LUMINOSA a également déposé les autres marques suivantes : BYZANCE


LUMINOSA - Société Anonyme - 21 Place de la Madeleine, 75008 PARIS - France


RINUY SANTARELLI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22

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