Déposée le 10 avril 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LUMINESCENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LUMINESCENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-18 du 4 mai 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LUMINESCENCE domicilié(e) 72 rue des Chéneaux - 76520 - YMARE - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 523 227 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS MOUCHET DROIT DES AFFAIRES, M. Patrick MOUCHET domicilié(e) 328 rue du Général de Gaulle, BP 39 - 76232 - BOIS-GUILLAUME CEDEX - France.
La marque LUMINESCENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911959.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL LUMINESCENCE, SARL - 72 rue des Chéneaux - 76520 - YMARE - France - SIREN 750523227
SELAS MOUCHET DROIT DES AFFAIRES, M. Patrick MOUCHET - 328 rue du Général de Gaulle, BP 39 - 76232 - BOIS-GUILLAUME CEDEX - France
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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