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Marques déposées par l'association loi 1901 Lumière des Coeurs du Var ALCV
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Institut al-Bayane
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Institut al-Bayane
Association Lumière des Coeurs du Var ALCV

Numéro de dépôt :
4558821
Date de dépôt :
11/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/06/2029
Institut al-Bayane de Lumière des Coeurs du Var ALCV

Présentation de la marque Institut al-Bayane

Déposée par voie électronique le 11 juin 2019 par l'association loi 1901 Lumière des Coeurs du Var ALCV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Institut al-Bayane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est l'association loi 1901 Lumière des Coeurs du Var ALCV domicilié(e) 876 chemin de la Farlède - 83500 - LA SEYNE-SUR-MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Lumière des Coeurs du Var, Monsieur Zouhir Hafidi domicilié(e) 876 chemin de la Farlède - 83500 - LA SEYNE-SUR-MER - France.

La marque Institut al-Bayane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4558821.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Institut al-Bayane arrivera à expiration en date du 11 juin 2029.

Lumière des Coeurs du Var ALCV a également déposé les autres marques suivantes : al-Bayane


Association Lumière des Coeurs du Var ALCV - 876 chemin de la Farlède - 83500 - LA SEYNE-SUR-MER - France


Association Lumière des Coeurs du Var, Monsieur Zouhir Hafidi - 876 chemin de la Farlède - 83500 - LA SEYNE-SUR-MER - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Éducation.