(Marque figurative) LULU EXPANSION (Société à Responsabilité Limitée)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 31 juillet 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LULU EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LULU EXPANSION domicilié(e) Rue d'Amiens,93240 STAINS - 93240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 971 587 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177553.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 juillet 2012.
LULU EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes : LULU CASTAGNETTE , LES NOUNOUMOUCHES , white by lulu , LULUCASTAGNETTE , JE T'M : –) , luluforever , LLC , Lady Castagnette , lulu , lulu fever
LULU EXPANSION (Société à Responsabilité Limitée) - Rue d'Amiens,93240 STAINS - 93240 - France - SIREN 433971587
CABINET DEGRET - 24, Place du Général Catroux,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-01
Inscription le 22 juillet 2003 - Concession de licence n°374362 - Publication au BOPI 2003-07-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-47
Inscription le 13 octobre 2004 - Concession de licence n°401368 - Publication au BOPI 2004-10-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-34
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Inscription le 4 août 2011 - Changement d'adresse n°555164 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-04
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles et synthétiques à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs ; vernis (à l'exception des isolants) , laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; peintures non isolantes ; mordants (ni pour métaux, ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, savonnettes, savons de toilette ; produits de parfumerie, parfums, eaux de toilette, eau de Cologne ; eaux de senteur ; huiles essentielles, huiles de toilette, huiles d'amande ; cosmétiques, huiles et lotions à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques, produits cosmétiques pour le soin de la peau ; laits d'amande à usage cosmétique ; préparations cosmétiques et sels pour le bain (non à usage médical) ; crèmes, laits, lotions, gels et poudres (non à usage médical) pour le visage, le corps et les mains ; talc pour la toilette ; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques ; produits pour les soins de la bouche (non à usage médical) ; émulsions hydratantes ; masques de beauté ; crèmes, laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; produits antisolaires à usage cosmétique ; shampooings ; lotions pour les cheveux ; mousses et baumes pour le soin des cheveux ; produits de rasage, lotions après-rasage ; déodorants corporels ; désodorisants à usage personnel ; pots-pourris odorants ; laques pour les ongles et pour les cheveux ; produits de maquillage et de démaquillage ; crayons contour des lèvres, crayons contour des yeux ; crayons correcteurs ; eye liner, rouge à lèvres, mascara, anticernes ; fards ; fards à joues, fards à paupières, fards à yeux ; poudre pour le maquillage ; dentifrices. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies (éclairage) , notamment bougies de fantaisie, bougies flottantes, bougies parfumées, bougies d'ambiance, bougies publicitaires, bougies pour arbres de Noël ; chandelles, cierges ; veilleuses (bougies) et mèches de lampes. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; boissons diététiques à usage médical ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique, autres que les savons ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir : bouteilles, boutons, cadenas, caisses, coffres, colonnes d'affichage, sonnettes, objets d'art, bustes, figurines, statues, statuettes, monuments, enseignes, anneaux pour clefs, clefs, cloches, clochettes, clôtures, cloisons, conteneurs, corbeilles, crochets, crochets de portemanteaux, distributeurs fixes de serviettes, éperons, équerres, étriers, fermetures pour sacs, marquises, paniers, panneaux de signalisation (ni lumineux, ni mécaniques) , patères pour vêtements, manches de couteaux, cabines de bain, écussons pour véhicules, fermetures de boîtes, récipients d'emballage, carrelages et revêtements pour la construction ; minerais ; matériaux métalliques pour les voies ferrées. Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les œufs ; machines pour l'industrie textile ; appareils de lavage et machines de nettoyage ; appareils et machines de cuisine (électriques ou non entraînés manuellement) pour hâcher, moudre, presser et couper. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes et cuillers (couverts) ; argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; armes blanches ; canifs ; ciseaux ; rasoirs électriques et non électriques ; nécessaires de rasage ; lames et étuis pour rasoirs ; trousses de manucure et de pédicure ; tondeuses électriques et non électriques pour la coupe des cheveux ; coupe-ongles ; limes à ongles ; pinces à ongles ; pinces à épiler ; instruments pour l'affûtage ; fers à friser ; formes pour souliers. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, le contrôle, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fers à repasser électriques, appareils électriques de nettoyage à usage domestique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; magnétoscopes ; supports d'enregistrement magnétiques ; cartes magnétiques ; disques compacts (audio-vidéo) , disques optiques, disques optiques compacts et disques acoustiques ; disques compacts à mémoire morte et disques compacts interactifs ; supports de données magnétiques et optiques ; lecteurs optiques ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; modems ; lunettes (optique) et lunettes de soleil, leurs étuis et leurs montures ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements pour le traitement de l'information et ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; extincteurs ; vêtements et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques et masques de protection ; combinaisons, costumes, gants et masques de plongée. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; prothèses capillaires. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes d'éclairage ; lampadaires ; lampes à gaz et à huile ; lampes électriques ; lanternes vénitiennes ; lanternes et ampoules d'éclairage ; globes de lampes ; verres de lampes ; manchons de lampes ; suspensions de lampes ; tubes de lampes ; tubes lumineux pour l'éclairage ; plafonniers ; abat-jour ; porte-abat-jour ; flambeaux. Véhicules ; automobiles, motocycles, motocyclettes et bicyclettes ; poussettes ; appareils de locomotion par terre, par air, par eau ou sur rail ; moteurs, accouplements et organes de transmission pour véhicules terrestres. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice ; fusées de signalisation. Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire) et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : argenterie (vaisselle) , assiettes, boîtes à thé, bonbonnières, boules à thé, cabarets (plateaux à servir) , cafetières non électriques, coquetiers, corbeilles à usage domestique, cruchons, filtres à thé, gobelets, ménagères (huiliers) , passe-thé, passoires, plateaux à usage domestique, plats, poivriers, porte-cure-dents, récipients pour le ménage et la cuisine, ronds de serviettes, saladiers, salières, services (vaisselle) , services à café, services à thé, soucoupes, soupières, sucriers, tasses, théières, cendriers, ustensiles de cuisine et de ménage, vaisselle, bougeoirs, bustes, chandeliers, figurines, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) , statues, statuettes, vases, vases sacrés, briquets, boîtes, étuis et coffres à cigares, boîtes et étuis à cigarettes, fume-cigare, fume-cigarette, coupe-cigares, pipes, cure-pipes, cendriers pour fumeurs, porte-allumettes, porte-cigare, porte-cigarette, étuis à cigarettes, pots à tabac, tabatières, boîtes, bourses de mailles, coffrets à bijoux, écrins, porte-monnaie, porte-serviettes, poudriers, aiguilles, garnitures de harnachement, insignes, monnaies ; joaillerie, bijouterie, bagues, bracelets, chaînes, colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, barrettes, médailles, médaillons (bijouterie) , boutons de manchettes, épingles de cravates, affiquets ; pierres précieuses ; porte-clefs ; horlogerie, montres, réveils, pendules et instruments chronométriques. Instruments de musique. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) et produits en papier ou en carton, à savoir : bavoirs, essuie-mains, mouchoirs de poche, papier hygiénique, serviettes à démaquiller, serviettes de toilette, bandes adhésives et bandes collantes pour le ménage, cache-pots, dessous de carafe, dessous de chopes à bières, filtres à café, linge de table, napperons, nappes, tapis de table, serviettes, ronds de table, rideaux, stores, billets (tickets) , confettis, drapeaux, fanions, écriteaux, écussons (cachets en papier) , enseignes, étiquettes non en tissu, timbres-poste, anneaux et bagues de cigares, boîtes, cornets, cartons à chapeaux (boîtes) , coffrets pour la papeterie, emballages et enveloppes pour bouteilles ; porte-affiches ; aquarelles ; chromolithographies ; décalcomanies ; dessins ; eauxfortes (gravures) ; figurines et statuettes en papier mâché ; images ; objets d'art lithographiés ; objets d'art gravés ; planches (gravures) ; photogravures ; pochoirs ; portraits ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes d'ordinateur ; diagrammes ; cartons perforés pour métiers jacquard ; patrons pour la confection de vêtements ; patrons pour la couture ; étuis pour patrons ; plans ; cartonnages ; tubes en carton ; livres, catalogues, revues, magazines, périodiques, journaux ; imprimés, prospectus ; lettres et bulletins d'information ; affiches ; atlas ; cartes géographiques et globes terrestres ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; instruments d'écriture, stylos à plume, stylos à bille, crayons, fusains, porte-mines, plumiers, coupe-papier ; gommes à effacer ; marques pour livres ; albums ; cahiers, répertoires, carnets, blocs, enveloppes (papeterie) ; fairepart (papeterie) ; agendas, calendriers, éphémérides et almanachs ; feuilles, fiches, dossiers et classeurs (papeterie) ; chemises pour documents ; sous-main ; ardoises pour écrire ; argile, pâtes et matières plastiques à modeler ; corbeilles à courrier ; fournitures pour le dessin et pour l'écriture ; tampons encreurs ; fournitures scolaires ; tableaux noirs ; trousses d'écolier ; adhésifs (matières collantes) et colles pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; boîtes de peinture ; blocs à dessins ; grattoirs de bureau ; trousses à dessins ; pinceaux ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes (papeterie) ; cartes d'abonnement non magnétiques ; cartes postales ; cartes de souhait ; papier d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; caractères d'imprimerie ; clichés. Caoutchouc, gutta-percha, gommes, amiante, mica ; gants isolants ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; portemonnaie (non en métaux précieux) ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; carnassières ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches à outils (vides) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en cartoncuir ; coffres de voyages ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases" ; articles de bourrellerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; colliers de chiens ; laisses, muselières ; œillères ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées (autres que pour le nettoyage) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques non transportables. Meubles ; fauteuils, sofas ; glaces (miroirs) , cadres ; produits non compris dans d'autres classes en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : appliques murales décoratives (ameublement) , bustes, mannequins, décorations pour aliments, figures, figurines, statuettes, statues, mobiles (objets pour la décoration) , objets d'art, piédestaux pour pots à fleurs, boîtes aux lettres, boîtes, coffres à jouer, cintres et housses pour vêtements, coffrets à bijoux, couchettes et niches pour animaux d'intérieur, porte-manteaux, crochets de porte-manteaux, crochets de rideaux, distributeurs fixes de serviettes, échelles, écrins, embrasses, éventails, garde-feu de ménage, garnitures de meubles, manches de couteaux, sommiers, coussins, matelas, coussins et matelas à air (non à usage médical) , oreillers, paillasses, tables de toilette, tables de massage, tabourets, trotteurs pour enfants, parcs pour bébés, patères pour vêtements, plateaux de table, porte-parapluies, porte-revues, présentoirs pour journaux, portes de meubles, présentoirs, armoires à pharmacie, rayons de meubles, serrures (autres qu'électriques) , stores d'intérieur à lamelles, tablettes de rangement, tiroirs, tringles de rideaux, tringles de tapis d'escaliers, bannetons, caisses, conteneurs flottants, conteneurs, corbeilles, emballages et enveloppes pour bouteilles, paniers, récipients d'emballage, vannerie, cuves, fûts (tonneaux) , bobines (pour fil, soie, cordonnet) , écriteaux, enseignes, tableaux accroche-clefs, hampes, hanches d'outils, montures de brosses, tableaux d'affichage ; ambre jaune ; corne brute ou mi-ouvrée ; cornes d'animaux ; corozo ; écailles ; écume de mer ; ivoire brut ou mi-ouvré ; nacre brute ou mi-ouvrée ; roseau (matière à tresser) ; succédanés de l'écaille ; literie (à l'exception du linge) . Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes, éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; pinces à linge ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ; vaisselle non en métaux précieux ; objets d'art, figurines, statues, statuettes et bustes en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vases, candélabres, chandeliers et bougeoirs (non en métaux précieux) ; nécessaires et ustensiles de toilette ; brosses de toilette ; étuis pour peignes ; blaireaux, porte-blaireaux ; boîtes à savons, distributeurs de savon, porte-savon ; brosses à dents ; houppes à poudrer et poudriers (non en métaux précieux) ; porteéponge et porte-serviettes (non en métaux précieux) ; ustensiles cosmétiques ; ouvre-bouteilles ; filtres à café non électriques ; bouilloires non électriques ; flacons, bouteilles, bonbonnes, cruches, cruchons, brocs, gobelets, gourdes et flasques (non en métaux précieux) ; carafes ; brûle-parfum, vaporisateurs et pulvérisateurs de parfum (non en métaux précieux) ; boutons et poignées de porte en porcelaine ; cache-pots non en papier ; chinoiseries (porcelaines) ; enseignes en porcelaine ou en verre ; porcelaines ; poteries ; pots à fleurs ; surtouts de table (non en métaux précieux) ; tirelires non métalliques ; services à thé, théières, passe-thé, boîtes à thé et boules à thé (non en métaux précieux) ; bouchons de verre ; cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux ; cafetières non électriques et services à café (non en métaux précieux) ; chopes à bière ; coquetiers (non en métaux précieux) ; corbeilles à usage domestique (non en métaux précieux) ; cornes à boire ; coupes à fruits ; cristaux (verrerie) ; damesjeannes ; dessous de carafes (non en papier et autres que linge de table) ; dessous de plats (ustensiles de table) ; écuelles ; hanaps (non en métaux précieux) ; jattes ; légumiers ; moulins à poivre et moulins à café à main ; nécessaires pour pique-niques (vaisselle) ; plateaux à usage domestique (non en métaux précieux) ; porte-cartes de menus ; porte-couteaux ; porte-cure- dents (non en métaux précieux) ; pots ; ramasse-miettes ; récipients à boire ; ronds de serviette (non en métaux précieux) ; seaux à rafraîchir ; services non en métaux précieux (vaisselle) ; services à épices et services à liqueur (non en métaux précieux) ; chausse-pieds ; cornes à chaussures. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (grééments) ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes en matières textiles pour l'emballage ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; hamacs, édredons et duvets (plumes) ; bâches de véhicules ; marquises en matières textiles ; échelles de corde ; soie brute, lin brut. Fils à usage textile. Tissus à usage textile ; linge de maison, linge ouvré, chemins de table, dessous de carafes, linge de table en matières textiles ; nappes, napperons individuels, ronds de table, serviettes de table et tapis de table en matières textiles ; toiles cirées (nappes) ; couvertures de lit et de table ; draps ; tissus pour la lingerie ; enveloppes de matelas ; toile à matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; dessus-de-lit (couvre-lits) , édredons (couvre-pieds de duvet) ; couvre-pieds ; courte-pointes ; housses et taies d'oreillers ; housses pour coussins ; essuie-mains en matières textiles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes de plage ; mouchoirs de poche et serviettes à démaquiller en matières textiles ; gants et serviettes de toilette en matières textiles ; chiffons ; essuie-verres ; tissus d'ameublement ; embrasses en matières textiles ; tissus et étoffes pour meubles ; housses de protection pour meubles ; revêtements de meubles en matières textiles ou en matières plastiques ; portières (rideaux) ; vitrages (rideaux) ; rideaux et stores en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tentures murales en matières textiles ; bannières ; calicots ; drapeaux et fanions (non en papier) ; étiquettes en tissu ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; plaids ; saris ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles gommées (autres que pour la papeterie) ; textiles non-tissés ; tricots (tissus) ; tissus de laine, de lin et de jute ; tissus de coton, cotonnades ; tissus de soie ; crêpe (tissu) , crépon ; étoffes de laine ; doublures (offes) ; moleskine (tissu) , flanelle (tissu) , jersey (tissu) , taffetas (tissu) ; tulles ; velours ; damas (étoffe) ; frise (étoffe) ; matières plastiques (succédanés du tissu) ; tissus élastiques ; tissus en fibre de verre à usage textile ; tissus imitant la peau d'animaux. Vêtements de dessus et de dessous pour hommes, femmes et enfants ; vêtements en cuir et en imitations du cuir ; vêtements en fourrure ; vêtements de sport (autres que de plongée) ; blousons ; gabardines (vêtements) ; imperméables ; manteaux ; mantilles ; mitaines ; pardessus ; trench coats ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; vareuses ; costumes ; costumes de mascarade ; vestes ; blouses ; tabliers (vêtements) ; combinaisons (vêtements et sous-vêtements) ; cache-cœurs ; cardigans ; pull-overs ; chandails ; tricots (vêtements) ; débardeurs ; gilets ; jupes ; jupons ; pantalons ; robes ; chemises ; chemisettes ; tee-shirts ; shorts ; bermudas ; panta-courts ; paletots ; vêtements confectionnés ; vêtements en papier ; manchons ; pyjamas ; robes de chambre ; peignoirs ; caleçons, y compris les caleçons de bain ; costumes de bain et de plage ; maillots, y compris les maillots de bain ; lingerie de corps ; bodies (justaucorps) ; bustiers ; caleçons ; culottes ; slips ; soutiens-gorge ; corsets ; jarretelles ; chaussettes ; bas ; collants ; bandanas ; foulards ; châles ; tours de cou ; écharpes ; étoles (fourrures) ; gants (habillement) ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravates ; nœuds papillon ; pochettes (habillement) ; cache-col ; grenouillères, brassières, layettes ; bavoirs et bavettes (non en papier) ; souliers ; chaussures, y compris les chaussures de plage ; chaussures de sport ; bottes ; bottines ; sabots (chaussures) ; espadrilles ; sandales ; pantoufles ; chaussons ; articles de chapellerie ; chapeaux ; voilettes ; casquettes ; visières (chapellerie) ; bérets ; bonnets, y compris les bonnets de bain ; bandeaux pour la tête ; turbans ; barrettes. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux et épingles pour les cheveux ; nattes et tresses de cheveux ; perruques ; cheveux postiches ; fermetures pour vêtements ; paillettes pour vêtements ; fermoirs de ceinture ; passementerie. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tapis antiglissants ; descentes et tapis de bain ; papiers peints ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des chaussures, des vêtements et des tapis) ; décorations pour arbres de Noël ; vêtements et chambres de poupées ; appareils de jeux électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; tables de billard ; tables pour tennis de table ; planches pour le surfing ; tremplins ; toboggans ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; protège-coudes et protège-genoux ; cartes à jouer. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; boissons lactées ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande, de volaille, de gibier, de poisson, de fruits, de légumes ; plats préparés et plats cuisinés à base de légumes, de poissons ou de viandes ; charcuterie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat ; plats préparés et plats cuisinés à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni prarés, ni transformés) , graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt ; plats préparés et plats cuisinés pour animaux. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; limonades, sodas ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat et des boissons lactées) ; apéritifs et cocktails sans alcool ; boissons de fruits et jus de fruits ; nectars de fruits ; extraits de fruits sans alcools ; jus végétaux (boissons) ; sorbets (boissons) ; sirops. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons distillées ; essences et extraits alcooliques ; vins, vins chauds ; apéritifs ; cocktails ; liqueurs, amers (liqueurs) , anis (liqueur) ; spiritueux ; digestifs (alcools et liqueurs) ; eaux-de-vie ; boissons alcoolisées pétillantes aromatisées ; cidres ; boissons alcooliques contenant des fruits ; extraits de fruits avec alcool. Articles pour fumeurs non en métaux précieux, à savoir briquets, boîtes à allumettes, à cigares et à cigarettes, coffrets à cigares, étuis à cigares et à cigarettes, fume-cigare, fume-cigarette, coupe-cigares, pipes, cure-pipes, cendriers pour fumeurs, pots à tabac, tabatières, blagues à tabac, étuis à briquets ; allumettes. Publicité, y compris la publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité par correspondance ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion des affaires commerciales ; estimation en affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques ; étude de marché ; recherche de marché ; location d'espaces publicitaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; aide à la direction des affaires ; conseil en organisation et direction des affaires ; expertises en affaires ; prévisions économiques ; information statistique ; organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; services d'affichage ; publication de textes publicitaires ; consultation pour la direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; recrutement de personnel ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; courrier publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; promotion des ventes pour des tiers ; sondage d'opinion ; gestion administrative de lieux d'expositions ; services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises) ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; diffusion (distribution) d'échantillons ; agences d'import-export ; location de matériel publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; relations publiques ; services de revues de presse. Affaires, analyses et consultations financières, bancaires et monétaires ; informations et consultations en matière d'assurances ; informations, estimations, et transactions en matière financière ; constitution, placements, gérance et transferts électroniques de fonds ; informations, consultations, transactions et estimations en matière immobilière ; estimations et expertises fiscales ; estimations d'objets d'art ; gérance de biens immobiliers et d'immeubles ; gérance de fortunes ; investissement de capitaux ; prêts ; côte et courtage en bourse ; émission de chèques de voyage ; assurances sur la vie ; collectes de bienfaisance ; consultations professionnelles en matière financière. Services de construction et de réparation ; services d'informations en matière de construction et de réparation ; services d'installation, d'entretien et de réparation d'ordinateurs et d'appareils téléphoniques. Services de télécommunications ; services d'informations (nouvelles) , de communication et de transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; agences de presse et d'information ; services de transmission d'informations par voie télématique ; services de transmission d'informations par téléscripteur ; communications par terminaux d'ordinateur ; informations en matière de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de fourniture d'accès à des informations contenues dans des banques de données ; transmission et diffusion de données, d'images et de sons par ordinateur ou au moyen de réseaux d'ordinateurs ; services de courrier électronique, de messagerie électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, au moyen notamment des réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet ou Extranet) ; conseils en matière de télécommunications et de communications électroniques. Transport et entrepôt ; transport de personnes et de marchandises ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages et d'excursions ; organisation de croisières ; accompagnement de voyageurs ; visites touristiques ; agences de tourisme et de voyages (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; déménagement de mobilier ; exploitation de transbordeurs ; remorquage maritime, déchargement, renflouement de navires ; conditionnement de produits ; courtage de transport ; services de chauffeurs ; messagerie (courrier et marchandises) ; location de chevaux, de véhicules de transport ; emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage ; dépôt, gardiennage d'habits ; garage de véhicules ; informations concernant les voyages et le transport ; réservation de places pour le tourisme, pour le transport et pour le voyage ; services de chauffeurs ; services de taxis ; services de navettes automobiles ; services d'autobus ; location d'automobiles ; location de garages. Services de broderie, de couture et de retouche de vêtements ; traitement de tissus et de la laine ; informations en matière de traitement de tissus et de la laine ; services de tailleurs ; services d'apprêtage, de blanchiment, de bordage, de calandrage, de découpage, d'ignifugation, d'imperméabilisation, de rétrécissement et de teinture de tissus ; services de travail et de teinture du cuir et des fourrures ; services d'impression de dessins ; services d'encadrement d'œuvres d'art ; impression lithographique ; imprimerie. Education ; formation ; formations aux techniques de l'Internet ; stages de formation par le biais de l'Internet ; institutions d'enseignement ; activités sportives et culturelles ; édition et publication de livres, de journaux, de magazines, de revues, de périodiques, de catalogues, de guides et de manuels, de notes et de lettres d'information ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; services de divertissements, spectacles ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production de spectacles, de films et de bandes vidéo ; agences de modèles pour artistes ; location de films, de bandes vidéo, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; services de studios d'enregistrement ; organisation de compétitions et de manifestations sportives ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; réservation de places pour les spectacles ; services de bibliothèques itinérantes ; camps et stages de perfectionnement sportif ; clubs de mise en forme physique ; informations en matière de divertissement, de récréation et d'éducation ; location d'équipement pour la pratique des sports, à l'exception des véhicules ; location de stades ; chronométrage des manifestations sportives ; édition et publication de livres et de textes (autres que les textes publicitaires) ; organisation de loteries ; conseils relatifs à l'utilisation (formation) de sites Internet ; services de reporters ; reportages photographiques. Services de conception de collection de mode, de stylistes et de dessinateurs de mode dans les domaines de la parfumerie, de la décoration intérieure, de l'habillement, des accessoires vestimentaires, de la parure, de la bijouterie, de la joaillerie et de la maroquinerie ; services d'informations sur la mode, services de location de vêtements ; services de recherche et de développement de nouveaux produits pour le compte de tiers, notamment dans le domaine du textile et de la mode ; essai de textiles ; recherches en cosmétologie ; services de consultation professionnelle (sans rapport avec la conduite des affaires) , notamment dans le domaine du textile et de la mode ; services d'architecture ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; dessin industriel ; essai de matériaux ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; services juridiques ; concession de licences de propriété intellectuelle et de contrats de franchise ; services de surveillance en matière de propriété industrielle ; gérance de droits d'auteur ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; contrôle de qualité ; décoration intérieure ; services d'authentification d'œuvres d'art ; étude de projets techniques ; consultation en matière d'ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; création et entretien de sites web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites web) ; programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) , mise à jour, installation et location de logiciels informatiques ; location d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs. Services hôteliers ; hébergement temporaire ; services de motels ; agences de logement (hôtels, pensions) ; maisons de vacances et chambres d'hôtes ; services de camps de vacances (hébergement) ; services de gîtes ruraux ; réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs, de logements temporaires et de pensions ; restauration (repas) ; cafétérias ; services de bars et de brasseries ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars) ; restaurants libre-service ; cantines ; services de traiteurs ; services de location de logements temporaires et de salles de réunions ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; crèches d'enfants ; pensions pour animaux. Salons de beauté ; salons de coiffure ; services de manucure ; services de massage ; sanatoriums ; tatouage ; implantation de cheveux ; services de santé ; services hospitaliers ; maisons de repos ; maisons de convalescence ; hospices (maisons d'assistance) ; composition florale ; horticulture ; services de jardiniers-paysagistes ; entretien de pelouses, services de pépiniériste ; art vétérinaire ; élevage d'animaux ; toilettage d'animaux. Accompagnement en société (personnes de compagnie) ; agences matrimoniales ; clubs de rencontres ; protection rapprochée (escorte) ; location d'habits ; location de vêtements ; location de tenues de soirée ; établissement d'horoscopes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.