Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU DE NIVELLE
Numéro de dépôt :
1055989
Date de dépôt :
13/03/1978
Lieu de dépôt :
Trib de Bordeaux
Présentation de la marque CHATEAU DE NIVELLE
Déposée le 13 mars 1978 par LUIZ Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Bordeaux), la marque française « CHATEAU DE NIVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU DE NIVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1055989.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU DE NIVELLE est expirée depuis le 13 mars 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-004