CHATEAU DE NIVELLE
Présentation de la marque CHATEAU DE NIVELLE
Déposée le 10 septembre 1990 par madame LUIZ EVELYNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DE NIVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU DE NIVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615411.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DE NIVELLE arrivera à expiration en date du 10 septembre 2030.
Demande de renouvellement le 28 juin 2010 n°2444838 - Publication au BOPI 2010-06-28
Renouvellement sans limitation le 25 août 2000 n°2180975 - Publication au BOPI 2000-08-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08
Inscription le 4 octobre 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°533242 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04
Inscription le 4 octobre 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°533243 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2010 n°2454113 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-28
Inscription le 6 juillet 2011 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°553064 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06
Renouvellement sans limitation le 4 août 2020 n°2756336 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-08-04