Marque expirée - Marque en non vigueur

VAL D'ANGE
LUISSIER Société Par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97668808
Date de dépôt :
13/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2017

Présentation de la marque VAL D'ANGE

Déposée le 13 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL D'ANGE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2333554) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2333554) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VAL D'ANGE est expirée depuis le 13 mars 2017.

LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes : BALDINI , SUNNYLAND , POINTE DE JAMBON , La Ferme St Lambert , BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES , BORDEAU CHESNEL RILLETTES A L'ANCIENNE CULTE DU GOÛT DEPUIS 1922 , PALET CONFIT , ST CERNIN , ANDRÉ LESCAZE , VOLAILLES DU ROY


LUISSIER Société Par Actions Simplifiée - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2333554) - 78220 - France - SIREN 575550280


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2333554) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 5 février 2007 n°2333554 - Publication au BOPI 2007-02-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-35

Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Viande, volaille et gibier; extraits de viande, produits de charcuterie, jambons, saucisses, saucisson et autres salaisons