Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOSCANGELO
LUISSIER S.A.

Numéro de dépôt :
96656203
Date de dépôt :
17/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2006

Présentation de la marque TOSCANGELO

Déposée le 17 décembre 1996 par la Société Anonyme (SA) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOSCANGELO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-04 du 24 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUISSIER domicilié(e) 80 bis avenue du Général Leclerc, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR Direction Juridique - France.

La marque TOSCANGELO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656203.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOSCANGELO est expirée depuis le 17 décembre 2006.

LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes : BALDINI , SUNNYLAND , POINTE DE JAMBON , La Ferme St Lambert , BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES , BORDEAU CHESNEL RILLETTES A L'ANCIENNE CULTE DU GOÛT DEPUIS 1922 , PALET CONFIT , ST CERNIN , ANDRÉ LESCAZE , VOLAILLES DU ROY


LUISSIER S.A. - 80 bis avenue du Général Leclerc, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 575550280


GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR Direction Juridique - France


Inscription le 10 septembre 2001 - Concession de licence n°330649 - Publication au BOPI 2001-09-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-22

Publication - Publication le 24 janv. 1997 au BOPI 1997-04

Viande; extraits de viande; produits de charcuterie, jambons, saucisses, saucissons et autres salaisons