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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LUISSIER
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TITRE DE NOBLESSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TITRE DE NOBLESSE
LUISSIER S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1197828
Date de dépôt :
09/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/2012

Présentation de la marque TITRE DE NOBLESSE

Déposée le 9 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TITRE DE NOBLESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUISSIER domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2216732) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE DIrection Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2216732) - 78220 - France.

La marque TITRE DE NOBLESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1197828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TITRE DE NOBLESSE est expirée depuis le 9 mars 2012.

LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes : BALDINI , SUNNYLAND , POINTE DE JAMBON , La Ferme St Lambert , BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES , BORDEAU CHESNEL RILLETTES A L'ANCIENNE CULTE DU GOÛT DEPUIS 1922 , PALET CONFIT , ST CERNIN , ANDRÉ LESCAZE , VOLAILLES DU ROY


LUISSIER S.A. Société Anonyme - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2216732) - 78220 - France - SIREN 575550280


SB ALLIANCE DIrection Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2216732) - 78220 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31

Inscription le 11 mars 2002 - Transmission totale de propriété n°342311 - Publication au BOPI 2002-03-11

Renouvellement sans limitation le 7 mars 2002 n°2216732 - Publication au BOPI 2002-03-07

Renouvellement sans limitation n°2001728 - Publication au BOPI 1993-14

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Inscription le 18 février 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°546465 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers notamment fromages;huiles et graisses comestibles, conserves; pickles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.