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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER
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Terres de Rugby
Marque expirée - Marque en non vigueur

Terres de Rugby
LUISSIER société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3502778
Date de dépôt :
24/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2017
Terres de Rugby de LUISSIER

Présentation de la marque Terres de Rugby

Déposée le 24 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terres de Rugby »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER domicilié(e) 42 Rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terres de Rugby est expirée depuis le 24 mai 2017.

LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes : BALDINI , SUNNYLAND , POINTE DE JAMBON , La Ferme St Lambert , BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES , BORDEAU CHESNEL RILLETTES A L'ANCIENNE CULTE DU GOÛT DEPUIS 1922 , PALET CONFIT , ST CERNIN , ANDRÉ LESCAZE , VOLAILLES DU ROY


LUISSIER société par actions simplifiée - 42 Rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France - SIREN 575550280


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 6 juil. 2007 au BOPI 2007-27

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Viande, poisson, volaille et gibier. Extraits de viande ; produits de charcuterie ; rillettes. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes. Oeufs, lait, fromages et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Services de vente au détail et de regroupement (à l'exception du transport) de produits alimentaires, de plats alimentaires préparés et de conserves alimentaires, permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément. Opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle. Opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle par un programme d'incitation et de primes, à l'aide de points de fidélité, de remises, de bonus, de bons d'achat, de chèques cadeaux et de coupon de réduction.