Déposée le 3 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) LUISSIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SNACK A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-20 du 19 mai 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUISSIER domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique - France.
La marque SNACK A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021533.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LUISSIER S.A., Société Anonyme - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 575550280
SB ALLIANCE Direction Juridique - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-37
Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20
Viande, poisson, préparation à base de poisson, volaille, gibier, extraits de viande, produits de charcuterie, jambon, saucisson, pâté, rillettes, foie gras, mousse de foie de canard, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, fromage et produits laitiers. Café, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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