SAUCISSON DES MOISSONS
Présentation de la marque SAUCISSON DES MOISSONS
Déposée le 13 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAUCISSON DES MOISSONS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAUCISSON DES MOISSONS est expirée depuis le 13 janvier 2020.
LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-25
Publication - Publication le 25 févr. 2000 au BOPI 2000-08
Renouvellement sans limitation le 6 janvier 2010 n°2426870 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-06
Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18