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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER
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RÂPÉ CONFIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RÂPÉ CONFIT
LUISSIER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3206414
Date de dépôt :
23/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/01/2013
RÂPÉ CONFIT de LUISSIER

Présentation de la marque RÂPÉ CONFIT

Déposée le 23 janvier 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RÂPÉ CONFIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

La marque RÂPÉ CONFIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RÂPÉ CONFIT est expirée depuis le 23 janvier 2013.

LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes : BALDINI , SUNNYLAND , POINTE DE JAMBON , La Ferme St Lambert , BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES , BORDEAU CHESNEL RILLETTES A L'ANCIENNE CULTE DU GOÛT DEPUIS 1922 , PALET CONFIT , ST CERNIN , ANDRÉ LESCAZE , VOLAILLES DU ROY


LUISSIER, Société par Actions Simplifiée - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France - SIREN 575550280


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Viande, poisson, volaille et gibier. Extraits de viande ; produits de charcuterie et salaisons ; préparations et plats cuisinés à base de viande de canard ou d'oie et notamment magrets, confits, foie gras. Rillettes de porc, d'oie ou de canard. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Gelées, confitures, compotes.