PALET CONFIT
Présentation de la marque PALET CONFIT
Déposée le 28 février 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PALET CONFIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PALET CONFIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALET CONFIT est expirée depuis le 28 février 2013.
LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18