Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MORTEAU FORESTIÈRE
LUISSIER S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3081168
Date de dépôt :
01/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/02/2011

Présentation de la marque MORTEAU FORESTIÈRE

Déposée le 1 février 2001 par la Société Anonyme (SA) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MORTEAU FORESTIÈRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-11 du 16 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUISSIER domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE - France.

La marque MORTEAU FORESTIÈRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3081168.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MORTEAU FORESTIÈRE est expirée depuis le 1 février 2011.

LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes : BALDINI , SUNNYLAND , POINTE DE JAMBON , La Ferme St Lambert , BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES , BORDEAU CHESNEL RILLETTES A L'ANCIENNE CULTE DU GOÛT DEPUIS 1922 , PALET CONFIT , ST CERNIN , ANDRÉ LESCAZE , VOLAILLES DU ROY


LUISSIER S.A., Société Anonyme - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 575550280


SB ALLIANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 16 mars 2001 au BOPI 2001-11

Produits de charcuterie et notamment saucisses.