Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTBELIGNE
LUISSIER Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3310944
Date de dépôt :
31/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/08/2014
MONTBELIGNE de LUISSIER

Présentation de la marque MONTBELIGNE

Déposée le 31 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTBELIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

La marque MONTBELIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTBELIGNE est expirée depuis le 31 août 2014.

LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes : BALDINI , SUNNYLAND , POINTE DE JAMBON , La Ferme St Lambert , BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES , BORDEAU CHESNEL RILLETTES A L'ANCIENNE CULTE DU GOÛT DEPUIS 1922 , PALET CONFIT , ST CERNIN , ANDRÉ LESCAZE , VOLAILLES DU ROY


LUISSIER Société par actions simplifiée - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France - SIREN 575550280


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05

Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Viande, extraits de viandes, salaisons, saucisses.