MONTBELIGNE
Présentation de la marque MONTBELIGNE
Déposée le 31 août 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTBELIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-41 du 8 octobre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MONTBELIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3310944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTBELIGNE est expirée depuis le 31 août 2014.
LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-05
Publication - Publication le 8 oct. 2004 au BOPI 2004-41
Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18