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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LUISSIER
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MERILLETTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MERILLETTES
LUISSIER S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93458270
Date de dépôt :
05/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2013

Présentation de la marque MERILLETTES

Déposée le 5 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MERILLETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUISSIER domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2236618) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2236618) - 78220 - France.

La marque MERILLETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MERILLETTES est expirée depuis le 5 mars 2013.

LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes : BALDINI , SUNNYLAND , POINTE DE JAMBON , La Ferme St Lambert , BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES , BORDEAU CHESNEL RILLETTES A L'ANCIENNE CULTE DU GOÛT DEPUIS 1922 , PALET CONFIT , ST CERNIN , ANDRÉ LESCAZE , VOLAILLES DU ROY


LUISSIER S.A., Société Anonyme - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2236618) - 78220 - France - SIREN 575550280


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2236618) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2003 n°2236618 - Publication au BOPI 2003-02-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-33

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Inscription le 18 février 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°546465 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, salaisons, charcuterie, rillettes; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles