Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LUISSIER S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97695745
Date de dépôt :
17/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2007

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUISSIER domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695745.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 17 septembre 2007.

LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes : BALDINI , SUNNYLAND , POINTE DE JAMBON , La Ferme St Lambert , BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES , BORDEAU CHESNEL RILLETTES A L'ANCIENNE CULTE DU GOÛT DEPUIS 1922 , PALET CONFIT , ST CERNIN , ANDRÉ LESCAZE , VOLAILLES DU ROY


LUISSIER S.A., Société Anonyme - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 575550280


SB ALLIANCE Direction Juridique - France


Inscription le 15 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454266 - Publication au BOPI 2007-05-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

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