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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LUISSIER
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LES TERRILLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TERRILLES
LUISSIER S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
93478567
Date de dépôt :
28/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2013

Présentation de la marque LES TERRILLES

Déposée le 28 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TERRILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-36 du 10 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUISSIER domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY,FRANCE (dossier no 2244301) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2244301) - 78220 - France.

La marque LES TERRILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93478567.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TERRILLES est expirée depuis le 12 juin 2013.

LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes : BALDINI , SUNNYLAND , POINTE DE JAMBON , La Ferme St Lambert , BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES , BORDEAU CHESNEL RILLETTES A L'ANCIENNE CULTE DU GOÛT DEPUIS 1922 , PALET CONFIT , ST CERNIN , ANDRÉ LESCAZE , VOLAILLES DU ROY


LUISSIER S.A. Société Anonyme - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY,FRANCE (dossier no 2244301) - 78220 - France - SIREN 575550280


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2244301) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 12 juin 2003 n°2244301 - Publication au BOPI 2003-06-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-02

Publication - Publication le 10 sept. 1993 au BOPI 1993-36

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Inscription le 18 février 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°546465 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Viande, volaille et gibier; extraits de viande, huiles et graisses comestibles; salaisons, produits de charcuterie, notamment pâtés et rillettes