Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PETITS CROUSTILLANTS
LUISSIER S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3026159
Date de dépôt :
28/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/04/2010

Présentation de la marque LES PETITS CROUSTILLANTS

Déposée le 28 avril 2000 par la Société Anonyme (SA) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES PETITS CROUSTILLANTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUISSIER domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique - France.

La marque LES PETITS CROUSTILLANTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3026159.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITS CROUSTILLANTS est expirée depuis le 28 avril 2010.

LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes : BALDINI , SUNNYLAND , POINTE DE JAMBON , La Ferme St Lambert , BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES , BORDEAU CHESNEL RILLETTES A L'ANCIENNE CULTE DU GOÛT DEPUIS 1922 , PALET CONFIT , ST CERNIN , ANDRÉ LESCAZE , VOLAILLES DU ROY


LUISSIER S.A., Société Anonyme - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 575550280


SB ALLIANCE Direction Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Viande, poisson, préparations à base de poisson, produits de charcuterie, jambon, saucisson, rillettes, pâtés, mousse de foie de canard, foie gras, fromage, préparations à base de fromage. Farine et préparations faites de céréales, biscuits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.