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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER
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LES P'TITES RILLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES P'TITES RILLES
LUISSIER société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96612844
Date de dépôt :
23/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2016

Présentation de la marque LES P'TITES RILLES

Déposée le 23 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES P'TITES RILLES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER domicilié(e) 42 Rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2307293) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2307293) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES P'TITES RILLES est expirée depuis le 23 février 2016.

LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes : BALDINI , SUNNYLAND , POINTE DE JAMBON , La Ferme St Lambert , BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES , BORDEAU CHESNEL RILLETTES A L'ANCIENNE CULTE DU GOÛT DEPUIS 1922 , PALET CONFIT , ST CERNIN , ANDRÉ LESCAZE , VOLAILLES DU ROY


LUISSIER société par actions simplifiée - 42 Rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2307293) - 78220 - France - SIREN 575550280


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2307293) - 78220 - France


Inscription le 22 janvier 1998 - Changement d'adresse n°248412 - Publication au BOPI 1998-01-22

Renouvellement sans limitation le 7 février 2006 n°2307293 - Publication au BOPI 2006-02-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

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