Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER
/
LES GRANDS FUMÉS DE FRANCHE-COMTÉ
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES GRANDS FUMÉS DE FRANCHE-COMTÉ
LUISSIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99806114
Date de dépôt :
28/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2019

Présentation de la marque LES GRANDS FUMÉS DE FRANCHE-COMTÉ

Déposée le 28 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES GRANDS FUMÉS DE FRANCHE-COMTÉ »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES GRANDS FUMÉS DE FRANCHE-COMTÉ est expirée depuis le 28 juillet 2019.

LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes : BALDINI , SUNNYLAND , POINTE DE JAMBON , La Ferme St Lambert , BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES , BORDEAU CHESNEL RILLETTES A L'ANCIENNE CULTE DU GOÛT DEPUIS 1922 , PALET CONFIT , ST CERNIN , ANDRÉ LESCAZE , VOLAILLES DU ROY


LUISSIER, Société par actions simplifiée - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 575550280


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2009 n°2408013 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-20

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Inscription le 18 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650535 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-18

Produits de charcuterie, notamment saucisses et jambons.