Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES BAGUETTES GOURMANDES
LUISSIER SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94530306
Date de dépôt :
22/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/07/2014

Présentation de la marque LES BAGUETTES GOURMANDES

Déposée le 22 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BAGUETTES GOURMANDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-36 du 9 septembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUISSIER domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2261264) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2261264) - 78220 - France.

La marque LES BAGUETTES GOURMANDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94530306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES BAGUETTES GOURMANDES est expirée depuis le 22 juillet 2014.

LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes : BALDINI , SUNNYLAND , POINTE DE JAMBON , La Ferme St Lambert , BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES , BORDEAU CHESNEL RILLETTES A L'ANCIENNE CULTE DU GOÛT DEPUIS 1922 , PALET CONFIT , ST CERNIN , ANDRÉ LESCAZE , VOLAILLES DU ROY


LUISSIER SA Société Anonyme - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2261264) - 78220 - France - SIREN 575550280


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2261264) - 78220 - France


Inscription le 29 avril 2002 - Changement d'adresse n°345340 - Publication au BOPI 2002-04-29

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2004 n°2261264 - Publication au BOPI 2004-03-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 9 sept. 1994 au BOPI 1994-36

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Inscription le 18 février 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°546465 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Viande, volaille et gibier; extraits de viande; huiles et graisses comestibles; salaisons, produits de charcuterie, notamment pâtés et rillettes