Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT ROND DE CAMPAGNE
LUISSIER S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94545393
Date de dépôt :
17/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2014

Présentation de la marque LE PETIT ROND DE CAMPAGNE

Déposée le 17 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT ROND DE CAMPAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUISSIER domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2270286) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2270286) - 78220 - France.

La marque LE PETIT ROND DE CAMPAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545393.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT ROND DE CAMPAGNE est expirée depuis le 17 novembre 2014.

LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes : BALDINI , SUNNYLAND , POINTE DE JAMBON , La Ferme St Lambert , BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES , BORDEAU CHESNEL RILLETTES A L'ANCIENNE CULTE DU GOÛT DEPUIS 1922 , PALET CONFIT , ST CERNIN , ANDRÉ LESCAZE , VOLAILLES DU ROY


LUISSIER S.A. Société Anonyme - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2270286) - 78220 - France - SIREN 575550280


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2270286) - 78220 - France


Inscription le 22 janvier 1998 - Changement d'adresse n°248412 - Publication au BOPI 1998-01-22

Renouvellement sans limitation le 5 août 2004 n°2270286 - Publication au BOPI 2004-08-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Inscription le 18 février 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°546465 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Viande, volaille et gibier; extraits de viande; huiles et graisses comestibles; salaisons, produits de charcuterie, notamment pâtés et rillettes