Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE FONDIN
LUISSIER S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92435251
Date de dépôt :
23/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/09/2012

Présentation de la marque LE FONDIN

Déposée le 23 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE FONDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-39 du 6 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUISSIER domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2223788) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2223788) - 78220 - France.

La marque LE FONDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435251.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE FONDIN est expirée depuis le 23 septembre 2012.

LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes : BALDINI , SUNNYLAND , POINTE DE JAMBON , La Ferme St Lambert , BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES , BORDEAU CHESNEL RILLETTES A L'ANCIENNE CULTE DU GOÛT DEPUIS 1922 , PALET CONFIT , ST CERNIN , ANDRÉ LESCAZE , VOLAILLES DU ROY


LUISSIER S.A., Société Anonyme - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2223788) - 78220 - France - SIREN 575550280


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2223788) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2002 n°2223788 - Publication au BOPI 2002-06-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 6 nov. 1992 au BOPI 1992-39

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Inscription le 18 février 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°546465 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Viande, volaille et gibier; extraits de viande; huiles et graisses comestibles; produits de charcuterie, et notamment mousses de foie de volaille