Marque expirée - Marque en non vigueur

LE DORÉ GOURMAND
LUISSIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99813137
Date de dépôt :
16/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2019

Présentation de la marque LE DORÉ GOURMAND

Déposée le 16 septembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DORÉ GOURMAND »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE DORÉ GOURMAND est expirée depuis le 16 septembre 2019.

LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes : BALDINI , SUNNYLAND , POINTE DE JAMBON , La Ferme St Lambert , BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES , BORDEAU CHESNEL RILLETTES A L'ANCIENNE CULTE DU GOÛT DEPUIS 1922 , PALET CONFIT , ST CERNIN , ANDRÉ LESCAZE , VOLAILLES DU ROY


LUISSIER, Société par actions simplifiée - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 575550280


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2009 n°2408015 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-05-20

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Jambon.