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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LUISSIER
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LE CHEVERNAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CHEVERNAY
LUISSIER S.A.

Numéro de dépôt :
93495387
Date de dépôt :
03/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2003

Présentation de la marque LE CHEVERNAY

Déposée le 3 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CHEVERNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-03 du 21 janvier 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUISSIER domicilié(e) 80 bis avenue du Général Leclerc, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN C/O GEFIPAR Direction Juridique - France.

La marque LE CHEVERNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93495387.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHEVERNAY est expirée depuis le 3 décembre 2003.

LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes : BALDINI , SUNNYLAND , POINTE DE JAMBON , La Ferme St Lambert , BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES , BORDEAU CHESNEL RILLETTES A L'ANCIENNE CULTE DU GOÛT DEPUIS 1922 , PALET CONFIT , ST CERNIN , ANDRÉ LESCAZE , VOLAILLES DU ROY


LUISSIER S.A. - 80 bis avenue du Général Leclerc, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 575550280


GROUPE BONGRAIN C/O GEFIPAR Direction Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-20

Publication - Publication le 21 janv. 1994 au BOPI 1994-03

Viande, volaille et gibier; extraits de viande; huiles et graisses comestibles; salaisons, produits de charcuterie, notamment pâtés et rillettes