Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRANITE DE JAMBON
LUISSIER S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
92446044
Date de dépôt :
11/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2012

Présentation de la marque GRANITE DE JAMBON

Déposée le 11 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRANITE DE JAMBON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUISSIER domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2223787) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2223787) - 78220 - France.

La marque GRANITE DE JAMBON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRANITE DE JAMBON est expirée depuis le 11 décembre 2012.

LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes : BALDINI , SUNNYLAND , POINTE DE JAMBON , La Ferme St Lambert , BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES , BORDEAU CHESNEL RILLETTES A L'ANCIENNE CULTE DU GOÛT DEPUIS 1922 , PALET CONFIT , ST CERNIN , ANDRÉ LESCAZE , VOLAILLES DU ROY


LUISSIER S.A., Société Anonyme - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2223787) - 78220 - France - SIREN 575550280


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2223787) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2002 n°2223787 - Publication au BOPI 2002-06-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Inscription le 18 février 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°546465 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

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