Marque expirée - Marque en non vigueur

FONDANT DE CANARD
LUISSIER Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98721728
Date de dépôt :
05/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2018

Présentation de la marque FONDANT DE CANARD

Déposée le 5 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONDANT DE CANARD »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER domicilié(e) 42 Rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2360666) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2360666) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONDANT DE CANARD est expirée depuis le 5 mars 2018.

LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes : BALDINI , SUNNYLAND , POINTE DE JAMBON , La Ferme St Lambert , BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES , BORDEAU CHESNEL RILLETTES A L'ANCIENNE CULTE DU GOÛT DEPUIS 1922 , PALET CONFIT , ST CERNIN , ANDRÉ LESCAZE , VOLAILLES DU ROY


LUISSIER Société par actions simplifiée - 42 Rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2360666) - 78220 - France - SIREN 575550280


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2360666) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2008 n°2360666 - Publication au BOPI 2008-01-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 17 avr. 1998 au BOPI 1998-16

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Produits de charcuterie à base de canard et notamment foie gras de canard.