Déposée le 9 mars 1992 par la Société Anonyme (SA) LUISSIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CROPPET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-11 du 24 avril 1992.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUISSIER domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2210901) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2210901) - 78220 - France.
La marque CROPPET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92409657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LUISSIER S.A. Société Anonyme - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2210901) - 78220 - France - SIREN 575550280
SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2210901) - 78220 - France
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2001 n°2210901 - Publication au BOPI 2001-11-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-23
Publication - Publication le 24 avr. 1992 au BOPI 1992-11
Inscription le 3 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°505710 - Publication le 2 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03
Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures; ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; sauces à salade; conserves.Services traiteur
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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