Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSSETTES
LUISSIER S.A.

Numéro de dépôt :
94549885
Date de dépôt :
16/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2004

Présentation de la marque COSSETTES

Déposée le 16 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COSSETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-04 du 27 janvier 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUISSIER domicilié(e) 80 bis avenue du Général Leclerc, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR Direction Juridique - France.

La marque COSSETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94549885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSSETTES est expirée depuis le 16 décembre 2004.

LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes : BALDINI , SUNNYLAND , POINTE DE JAMBON , La Ferme St Lambert , BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES , BORDEAU CHESNEL RILLETTES A L'ANCIENNE CULTE DU GOÛT DEPUIS 1922 , PALET CONFIT , ST CERNIN , ANDRÉ LESCAZE , VOLAILLES DU ROY


LUISSIER S.A. - 80 bis avenue du Général Leclerc, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 575550280


GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR Direction Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21

Publication - Publication le 27 janv. 1995 au BOPI 1995-04

Viande, volaille et gibier, extraits de viande; saucissons, saucisses, jambons, autres salaisons et produits de charcuterie