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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER
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COMPAGNIE DES FOIES GRAS
Marque expirée - Marque en non vigueur

COMPAGNIE DES FOIES GRAS
LUISSIER Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96604674
Date de dépôt :
04/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/01/2016

Présentation de la marque COMPAGNIE DES FOIES GRAS

Déposée le 4 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMPAGNIE DES FOIES GRAS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2303788) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2303788) - 78220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COMPAGNIE DES FOIES GRAS est expirée depuis le 4 janvier 2016.

LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes : BALDINI , SUNNYLAND , POINTE DE JAMBON , La Ferme St Lambert , BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES , BORDEAU CHESNEL RILLETTES A L'ANCIENNE CULTE DU GOÛT DEPUIS 1922 , PALET CONFIT , ST CERNIN , ANDRÉ LESCAZE , VOLAILLES DU ROY


LUISSIER Société par actions simplifiée - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2303788) - 78220 - France - SIREN 575550280


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2303788) - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Inscription le 22 janvier 1998 - Changement d'adresse n°248412 - Publication au BOPI 1998-01-22

Inscription le 15 mai 2007 - Transmission totale de propriété n°454266 - Publication au BOPI 2007-05-15

Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2005 n°2303788 - Publication au BOPI 2005-12-23

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

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