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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER
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CLOS ST LAMBERT RILLETTES GOURMANDES AUX MORCEAUX
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLOS ST LAMBERT RILLETTES GOURMANDES AUX MORCEAUX
LUISSIER société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96640237
Date de dépôt :
30/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2016

Présentation de la marque CLOS ST LAMBERT RILLETTES GOURMANDES AUX MORCEAUX

Déposée le 30 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS ST LAMBERT RILLETTES GOURMANDES AUX MORCEAUX »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER domicilié(e) 42 Rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2318385) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2318385) - 78220 - France.

C'est une marque en couleurs, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOS ST LAMBERT RILLETTES GOURMANDES AUX MORCEAUX est expirée depuis le 30 août 2016.

LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes : BALDINI , SUNNYLAND , POINTE DE JAMBON , La Ferme St Lambert , BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES , BORDEAU CHESNEL RILLETTES A L'ANCIENNE CULTE DU GOÛT DEPUIS 1922 , PALET CONFIT , ST CERNIN , ANDRÉ LESCAZE , VOLAILLES DU ROY


LUISSIER société par actions simplifiée - 42 Rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2318385) - 78220 - France - SIREN 575550280


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2318385) - 78220 - France


Inscription le 29 mai 1997 - Changement d'adresse n°237689 - Publication au BOPI 1997-05-29

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2006 n°2318385 - Publication au BOPI 2006-06-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-07

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

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