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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LUISSIER
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CLAVIERE PRODUIT DE FRANCHE COMTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAVIERE PRODUIT DE FRANCHE COMTE
LUISSIER S.A.

Numéro de dépôt :
96638774
Date de dépôt :
13/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2006

Présentation de la marque CLAVIERE PRODUIT DE FRANCHE COMTE

Déposée le 13 août 1996 par la Société Anonyme (SA) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAVIERE PRODUIT DE FRANCHE COMTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUISSIER domicilié(e) 80 bis avenue du Général Leclerc, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR, Direction Juridique - France.

La marque CLAVIERE PRODUIT DE FRANCHE COMTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638774.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAVIERE PRODUIT DE FRANCHE COMTE est expirée depuis le 13 août 2006.

LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes : BALDINI , SUNNYLAND , POINTE DE JAMBON , La Ferme St Lambert , BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES , BORDEAU CHESNEL RILLETTES A L'ANCIENNE CULTE DU GOÛT DEPUIS 1922 , PALET CONFIT , ST CERNIN , ANDRÉ LESCAZE , VOLAILLES DU ROY


LUISSIER S.A. - 80 bis avenue du Général Leclerc, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 575550280


GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR, Direction Juridique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, fromage (à l'exception des gruyères), gruyères d'appellation d'origine Comté, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles; tous ces produits en provenance de Franche Comté