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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LUISSIER
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CLAVIERE LA TRADITION FRANC-COMTOISE DEPUIS 1880
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLAVIERE LA TRADITION FRANC-COMTOISE DEPUIS 1880
LUISSIER S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95595824
Date de dépôt :
03/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2014

Présentation de la marque CLAVIERE LA TRADITION FRANC-COMTOISE DEPUIS 1880

Déposée le 3 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLAVIERE LA TRADITION FRANC-COMTOISE DEPUIS 1880 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-50 du 15 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUISSIER domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2261637) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2261637) - 78220 - France.

La marque CLAVIERE LA TRADITION FRANC-COMTOISE DEPUIS 1880 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95595824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque CLAVIERE LA TRADITION FRANC-COMTOISE DEPUIS 1880 est expirée depuis le 25 mars 2014.

LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes : BALDINI , SUNNYLAND , POINTE DE JAMBON , La Ferme St Lambert , BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES , BORDEAU CHESNEL RILLETTES A L'ANCIENNE CULTE DU GOÛT DEPUIS 1922 , PALET CONFIT , ST CERNIN , ANDRÉ LESCAZE , VOLAILLES DU ROY


LUISSIER S.A. Société Anonyme - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2261637) - 78220 - France - SIREN 575550280


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2261637) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 25 mars 2004 n°2261637 - Publication au BOPI 2004-03-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 15 déc. 1995 au BOPI 1995-50

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Inscription le 18 février 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°546465 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; ufs, fromage, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles