Chipettes Comtoises
Présentation de la marque Chipettes Comtoises
Déposée le 6 novembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chipettes Comtoises »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Chipettes Comtoises est expirée depuis le 6 novembre 2018.
LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2008 n°2390490 - Publication au BOPI 2008-11-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-17
Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51
Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18
Inscription le 18 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650535 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-18