Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEZ MAÏTÉ
LUISSIER S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3146793
Date de dépôt :
06/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2012
CHEZ MAÏTÉ de LUISSIER

Présentation de la marque CHEZ MAÏTÉ

Déposée le 6 février 2002 par la Société Anonyme (SA) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEZ MAÏTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUISSIER domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

La marque CHEZ MAÏTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146793.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEZ MAÏTÉ est expirée depuis le 6 février 2012.

LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes : BALDINI , SUNNYLAND , POINTE DE JAMBON , La Ferme St Lambert , BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES , BORDEAU CHESNEL RILLETTES A L'ANCIENNE CULTE DU GOÛT DEPUIS 1922 , PALET CONFIT , ST CERNIN , ANDRÉ LESCAZE , VOLAILLES DU ROY


LUISSIER S.A., Société Anonyme - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France - SIREN 575550280


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Viande, poisson, préparations à base de poisson, volaille et gibier ; préparations et plats cuisinés à base de viande de canard ou d'oie, notamment magrets, confit d'oie ou de canard, rillettes d'oie ou de canard, pâtés, mousse de foie de canard, foie gras ; préparations et plats cuisinés à base de volaille notamment rillettes de volaille ; jambon, saucisson, salaisons, produits de charcuterie ; extraits de viande ; tous les produits précités étant frais, en conserves ou en semi-conserves. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, notamment champignons, préparations et plats cuisinés à base de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, fromage, beurre, desserts lactés et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales, préparations à base de semoule, notamment couscous, taboulé ; pain, pâtisserie et confiserie, chocolats, boisson au chocolat, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigres, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.