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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LUISSIER
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CHASSE ROYALE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHASSE ROYALE
LUISSIER S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1705952
Date de dépôt :
15/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/11/2011

Présentation de la marque CHASSE ROYALE

Déposée le 15 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHASSE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUISSIER domicilié(e) 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (dossier no 2206223) - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2206223) - France.

La marque CHASSE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705952.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHASSE ROYALE est expirée depuis le 15 novembre 2011.

LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes : BALDINI , SUNNYLAND , POINTE DE JAMBON , La Ferme St Lambert , BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES , BORDEAU CHESNEL RILLETTES A L'ANCIENNE CULTE DU GOÛT DEPUIS 1922 , PALET CONFIT , ST CERNIN , ANDRÉ LESCAZE , VOLAILLES DU ROY


LUISSIER S.A., Société Anonyme - 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (dossier no 2206223) - France - SIREN 575550280


SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2206223) - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2001 n°2206223 - Publication au BOPI 2001-09-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.