Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES
LUISSIER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3219735
Date de dépôt :
02/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/04/2013
BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES de LUISSIER

Présentation de la marque BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES

Déposée le 2 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France.

La marque BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES est expirée depuis le 2 avril 2013.

LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes : BALDINI , SUNNYLAND , POINTE DE JAMBON , La Ferme St Lambert , BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES , BORDEAU CHESNEL RILLETTES A L'ANCIENNE CULTE DU GOÛT DEPUIS 1922 , PALET CONFIT , ST CERNIN , ANDRÉ LESCAZE , VOLAILLES DU ROY


LUISSIER, Société par Actions Simplifiée - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France - SIREN 575550280


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42, rue Rieussec,78220 VIROFLAY - 78220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Rillettes.