Marque expirée - Marque en non vigueur

BORDEAU CHESNEL
LUISSIER société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96615238
Date de dépôt :
08/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2016

Présentation de la marque BORDEAU CHESNEL

Déposée le 8 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BORDEAU CHESNEL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER domicilié(e) 42 Rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2307292) - 78220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2307292) - 78220 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BORDEAU CHESNEL est expirée depuis le 8 mars 2016.

LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes : BALDINI , SUNNYLAND , POINTE DE JAMBON , La Ferme St Lambert , BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES , BORDEAU CHESNEL RILLETTES A L'ANCIENNE CULTE DU GOÛT DEPUIS 1922 , PALET CONFIT , ST CERNIN , ANDRÉ LESCAZE , VOLAILLES DU ROY


LUISSIER société par actions simplifiée - 42 Rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2307292) - 78220 - France - SIREN 575550280


SB ALLIANCE Direction Juridique - 42 rue Rieussec,78220 VIROFLAY (dossier no 2307292) - 78220 - France


Renouvellement sans limitation le 7 février 2006 n°2307292 - Publication au BOPI 2006-02-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Rillettes