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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER
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BEL'NATURE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BEL'NATURE
LUISSIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3758891
Date de dépôt :
04/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/08/2020
BEL\'NATURE de LUISSIER

Présentation de la marque BEL'NATURE

Déposée le 4 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEL'NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.

La marque BEL'NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BEL'NATURE est expirée depuis le 4 août 2020.

LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes : BALDINI , SUNNYLAND , POINTE DE JAMBON , La Ferme St Lambert , BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES , BORDEAU CHESNEL RILLETTES A L'ANCIENNE CULTE DU GOÛT DEPUIS 1922 , PALET CONFIT , ST CERNIN , ANDRÉ LESCAZE , VOLAILLES DU ROY


LUISSIER, Société par actions simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 575550280


SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18

Produits de charcuterie, saucisses et jambons.