BEL'COMTOISE
Présentation de la marque BEL'COMTOISE
Déposée le 1 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEL'COMTOISE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque BEL'COMTOISE est expirée depuis le 1 mars 2006.
LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 11 mai 2000 - Renonciation totale n°299935 - Publication au BOPI 2000-05-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14
Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15