Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BEL'COMTOISE
LUISSIER S.A.

Numéro de dépôt :
96613931
Date de dépôt :
01/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque BEL'COMTOISE

Déposée le 1 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BEL'COMTOISE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUISSIER domicilié(e) 80 bis avenue du Général Leclerc, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR Direction Juridique - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 28 ans, la marque BEL'COMTOISE est expirée depuis le 1 mars 2006.

LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes : BALDINI , SUNNYLAND , POINTE DE JAMBON , La Ferme St Lambert , BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES , BORDEAU CHESNEL RILLETTES A L'ANCIENNE CULTE DU GOÛT DEPUIS 1922 , PALET CONFIT , ST CERNIN , ANDRÉ LESCAZE , VOLAILLES DU ROY


LUISSIER S.A. - 80 bis avenue du Général Leclerc, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 575550280


GROUPE BONGRAIN C/O GE.FI.PAR Direction Juridique - France


Inscription le 11 mai 2000 - Renonciation totale n°299935 - Publication au BOPI 2000-05-11

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-14

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Produits de charcuterie