Déposée le 3 août 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BEL'AMBRE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LUISSIER domicilié(e) 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE, Direction Juridique domicilié(e) 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LUISSIER, Société par actions simplifiée - 42, rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France - SIREN 575550280
SB ALLIANCE, Direction Juridique - 42 rue Rieussec - 78220 - VIROFLAY - France
Publication - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37
Enregistrement sans modification - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Inscription le 18 février 2011 - Transmission totale de propriété n°546466 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-02-18
Inscription le 18 juin 2015 - Transmission totale de propriété n°650535 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-06-18
Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; produits de charcuterie, notamment rillettes ; jambon, saucisson, saucisses, salaisons ; produits de poisson, à savoir rillettes de poisson, préparations culinaires à base de poisson ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes.
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