Déposée le 15 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) LUISSIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AUX ARMES DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUISSIER domicilié(e) 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (dossier no 2206220) - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique domicilié(e) (dossier no 2206220) - France.
La marque AUX ARMES DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705951.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LUISSIER S.A., Société Anonyme - 42, rue Rieussec, 78220 VIROFLAY (dossier no 2206220) - France - SIREN 575550280
SB ALLIANCE Direction Juridique - (dossier no 2206220) - France
Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2001 n°2206220 - Publication au BOPI 2001-09-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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