Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU PAYS DE MAÏTÉ
LUISSIER S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3123948
Date de dépôt :
28/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2011
AU PAYS DE MAÏTÉ de LUISSIER

Présentation de la marque AU PAYS DE MAÏTÉ

Déposée le 28 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) LUISSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AU PAYS DE MAÏTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUISSIER domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique - France.

La marque AU PAYS DE MAÏTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU PAYS DE MAÏTÉ est expirée depuis le 28 septembre 2011.

LUISSIER a également déposé les autres marques suivantes : BALDINI , SUNNYLAND , POINTE DE JAMBON , La Ferme St Lambert , BORDEAU CHESNEL NOS RILLETTES CHARCUTIERES , BORDEAU CHESNEL RILLETTES A L'ANCIENNE CULTE DU GOÛT DEPUIS 1922 , PALET CONFIT , ST CERNIN , ANDRÉ LESCAZE , VOLAILLES DU ROY


LUISSIER S.A., Société Anonyme - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 575550280


SB ALLIANCE Direction Juridique - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Viande, poisson, préparations à base de poisson, volaille et gibier ; préparations et plats cuisinés à base de viande de canard ou d'oie, notamment magrets, confit d'oie ou de canard, rillettes d'oie ou de canard, pâtés, mousse de foie de canard, foie gras ; préparations et plats cuisinés à base de volaille notamment rillettes de volaille ; jambon, saucisson, salaisons, produits de charcuterie ; extraits de viande ; tous les produits précités étant frais, en conserves ou en semi-conserves. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, notamment champignons, préparations et plats cuisinés à base de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, fromage, beurre, desserts lactés et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales, préparations à base de semoule, notamment couscous, taboulé ; pain, pâtisserie et confiserie, chocolats, boisson au chocolat, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigres, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.