Déposée le 28 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) LUISSIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AU PAYS DE MAÏTÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-45 du 9 novembre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUISSIER domicilié(e) 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 550 280 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SB ALLIANCE Direction Juridique - France.
La marque AU PAYS DE MAÏTÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123948.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LUISSIER S.A., Société Anonyme - 42 rue Rieussec, 78220 VIROFLAY - France - SIREN 575550280
SB ALLIANCE Direction Juridique - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-10
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
Viande, poisson, préparations à base de poisson, volaille et gibier ; préparations et plats cuisinés à base de viande de canard ou d'oie, notamment magrets, confit d'oie ou de canard, rillettes d'oie ou de canard, pâtés, mousse de foie de canard, foie gras ; préparations et plats cuisinés à base de volaille notamment rillettes de volaille ; jambon, saucisson, salaisons, produits de charcuterie ; extraits de viande ; tous les produits précités étant frais, en conserves ou en semi-conserves. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, notamment champignons, préparations et plats cuisinés à base de légumes ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait, fromage, beurre, desserts lactés et autres produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café. Farines et préparations faites de céréales, préparations à base de semoule, notamment couscous, taboulé ; pain, pâtisserie et confiserie, chocolats, boisson au chocolat, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigres, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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