Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPELLATION SOUS CONTROLE DIVIN
LUISSIER BORDEAU CHESNEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1541423
Date de dépôt :
13/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/07/1999

Présentation de la marque APPELLATION SOUS CONTROLE DIVIN

Déposée le 13 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) LUISSIER BORDEAU CHESNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APPELLATION SOUS CONTROLE DIVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUISSIER BORDEAU CHESNEL domicilié(e) 72470 CHAMPAGNE - France.

La marque APPELLATION SOUS CONTROLE DIVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPELLATION SOUS CONTROLE DIVIN est expirée depuis le 13 juillet 1999.

LUISSIER BORDEAU CHESNEL a également déposé les autres marques suivantes : BORDEAU CHESNEL , BORDEAU CHESNEL , L'ELU , MAITRE CHANTAGNE , BORDEAU-CHESNEL, LE PLAISIR AVANT TOUT , BORDEAU-CHESNEL, MOI ET MON PLAISIR , "BORDEAU CHESNEL, C'EST VRAI, C'EST BON" , IL N Y A PAS DE RAISON DE SE PRIVER DE RILLETTES BORDEAU CHESNEL , LE ST CHESNAY , DE CASTIGNAC


LUISSIER BORDEAU CHESNEL, société anonyme - 72470 CHAMPAGNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves