APPELLATION SOUS CONTROLE DIVIN
Présentation de la marque APPELLATION SOUS CONTROLE DIVIN
Déposée le 13 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) LUISSIER BORDEAU CHESNEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APPELLATION SOUS CONTROLE DIVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque APPELLATION SOUS CONTROLE DIVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1541423.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPELLATION SOUS CONTROLE DIVIN est expirée depuis le 13 juillet 1999.
LUISSIER BORDEAU CHESNEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01