Déposée le 6 septembre 2007 par LUIS PIRES DOS SANTOS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FOREZ AUTOMATION »
Le déposant est LUIS PIRES DOS SANTOS domicilié(e) 12 Bd Mal. FRANCHET D'ESPEREY,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LUIS PIRES DOS SANTOS domicilié(e) 12 Bd Mal. FRANCHET D'ESPEREY,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOREZ AUTOMATION est expirée depuis le 6 septembre 2017.
LUIS PIRES DOS SANTOS - 12 Bd Mal. FRANCHET D'ESPEREY,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France
LUIS PIRES DOS SANTOS - 12 Bd Mal. FRANCHET D'ESPEREY,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-07
Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;
Commande du courant électrique ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques.
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