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Marques déposées par monsieur Luis OCANA PERNIA
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ECU GASCON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECU GASCON
Monsieur Luis OCANA PERNIA

Numéro de dépôt :
93485456
Date de dépôt :
23/09/1993
Lieu de dépôt :
AUCH
Date d'expiration :
23/09/2003

Présentation de la marque ECU GASCON

Déposée le 23 septembre 1993 par monsieur Luis OCANA PERNIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AUCH), la marque française « ECU GASCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est monsieur Luis OCANA PERNIA domicilié(e) Domaine de Miselle, 32110 CAUPENNE D'ARMAGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Luis OCANA - France.

La marque ECU GASCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485456.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECU GASCON est expirée depuis le 23 septembre 2003.


Monsieur Luis OCANA PERNIA - Domaine de Miselle, 32110 CAUPENNE D'ARMAGNAC - France


Monsieur Luis OCANA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Armagnacs, Vins d'appellation d'origine et de pays, Vins mousseux de qualité produits dans des régions déterminées, tous ces produits provenant de Gascogne