Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AMBIL
Monsieur LUIS MATEU PIRES TABUADA demeurant

Numéro de dépôt :
1533986
Date de dépôt :
24/04/1989
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
24/04/1999

Présentation de la marque AMBIL

Déposée le 24 avril 1989 par monsieur LUIS MATEU PIRES TABUADA demeurant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « AMBIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LUIS MATEU PIRES TABUADA demeurant domicilié(e) BARRO-AGUEDA PORTUGAL - Portugal.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Mireille DAVIAUD, Conseil Juridique, 6, rue Nicolas Lescuyer à AVIGNON (84000) - France.

La marque AMBIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMBIL est expirée depuis le 24 avril 1999.


Monsieur LUIS MATEU PIRES TABUADA demeurant - BARRO-AGUEDA PORTUGAL - Portugal


Madame Mireille DAVIAUD, Conseil Juridique, 6, rue Nicolas Lescuyer à AVIGNON (84000) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Guidon, échappement, couronne, chaine, pignon, repose pieds, pneumatique, éclairage pour tout véhicule terrestre roulant à 2 roues

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.